Cancer : orienter un patient vers un centre spécialisé en hadronthérapie (protonthérapie)
L'hadronthérapie (dont la protonthérapie) est une technique de lutte contre le cancer efficace pour certaines tumeurs et pour certains patients. Les centres de radiothérapie conventionnés peuvent orienter des patients vers un centre spécialisé en hadronthérapie. Ils bénéficient alors d’une intervention de l’assurance soins de santé. Voici les conditions et la procédure pour orienter un patient vers un centre spécialisé en hadronthérapie.
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Qu’est-ce l’hadronthérapie ?
L'hadronthérapie est une technique de radiothérapie qui permet d’irradier les cellules cancéreuses de façon très précise, soit avec des protons (protonthérapie), soit avec d'autres particules chargées telles que des ions carbone (carbonethérapie). De plus, des particules comme des ions carbone peuvent aussi être utilisées pour traiter des tumeurs résistantes à la radiothérapie conventionnelle classique par photons (rayons X).
Où suivre un traitement par hadronthérapie ?
L’INAMI travaille en partenariat avec ces centres spécialisés en hadronthérapie (en Belgique et à l’étranger) :
- Centre de protonthérapie PARTICLE à L’UZ de Leuven - Coopération entre 6 hôpitaux universitaires belges et leurs réseaux hospitaliers
https://www.uzleuven.be/fr/centre-de-protontherapie/protontherapie - Centre de protonthérapie de l’Institut Curie à Orsay (France)
https://curie.fr/liste/centre-de-protontherapie - Ionenstrahl-Therapiezentrum (HIT) à Heidelberg (Allemagne)
https://www.klinikum.uni-heidelberg.de/Welcome.113005.0.html?L=1 - Westdeutsches Protonentherapiezentrum (WPE) à Essen (Allemagne)
https://www.wpe-uk.de/fr/ - Centre de protonthérapie de l’Institut Paul Scherrer (PSI) à Villigen (Suisse)
https://www.psi.ch/fr/protontherapy
Quels patients sont traités par hadronthérapie dans le cadre de l’assurance soins de santé ?
L’assurance soins de santé intervient financièrement dans le coût du traitement par hadronthérapie pour les patients qui répondent aux 
critères d’inclusion fixés (dont certaines indications)
Le Conseil scientifique et le Conseil d’accord pour l'accompagnement de l’hadronthérapie ont établi cette liste d’indications et de critères d’inclusion complémentaires. Le Comité de l’assurance l’a approuvée.
Qui peut orienter un patient vers un traitement par hadronthérapie ?
Dans le cadre de l’assurance soins de santé obligatoire, seuls 
les centres agréés de radiothérapie qui ont conclu une convention avec nous peuvent envoyer des patients vers un centre spécialisé en hadronthérapie.
Cetteconvention pour l’envoi de patients vers un centre spécialisé en hadronthérapie fixe entre autres :
- la procédure à suivre pour orienter des patients vers un centre
- les conditions auxquelles les patients doivent répondre pour pouvoir bénéficier d'une intervention de l’assurance soins de santé
- les règles pour le remboursement des frais de déplacement et de séjour du patient et de l'accompagnant éventuel si le traitement a lieu à l’étranger
- l'intervention de l’assurance soins de santé pour le centre de radiothérapie qui coordonne l’orientation du patient
- les modalités pour rétribuer le centre spécialisé en hadronthérapie.
Quelle est la procédure pour orienter un patient vers un centre spécialisé en hadronthérapie ?
La procédure comprend différentes étapes.
- Si l’hadronthérapie est l’unique thérapie ou la plus appropriée pour le patient selon le rapport de la consultation oncologique multidisciplinaire (COM), le médecin-traitant peut contacter un des centres de radiothérapie (en Belgique), qui peut envoyer ce patient vers un centre spécialisé en hadronthérapie (en Belgique ou à l’étranger).
Pour les affections non oncologiques qui peuvent entrer en ligne de compte, un rapport multidisciplinaire est également nécessaire. - Après vérification des conditions, le centre de radiothérapie nous envoie un dossier de demande complet, avec la mention du centre d’hadronthérapie prêt à traiter le patient, les frais estimés pour cela, et les frais de déplacement et d’hébergement éventuels.
- Ce dossier de demande est soumis au Conseil d’accord concerné qui décide si une intervention dans les frais de traitement, de transport et de séjour est accordée, ou pas.
- Après une décision positive du Conseil d’accord, le patient peut être traité dans un centre d’hadronthérapie. Le centre de radiothérapie référant coordonne l’envoi du patient.
- Après le traitement, nous payons les frais de traitement directement au centre d’hadronthérapie, et nous payons les éventuels frais de séjour et de transport (*) au bénéficiaire. Le centre de radiothérapie référant reçoit une indemnité pour la coordination.
(*) Les frais de transport de et vers un des centres spécialisés en hadronthérapie se trouvant sur le territoire belge se verront appliquer les conditions et modalités d’interventions prévues pour les patients cancéreux : https://www.inami.fgov.be/fr/themes/cout-remboursement/maladies/chroniques/Pages/intervention-frais-deplacement--patients-cancereux.aspx
Les frais de transport de et vers un des centres spécialisés en hadronthérapie se trouvant hors du territoire belge seront pris en charge comme précisé dans la convention.
Schéma et explications
